Par Peter I. Hajnal
Cette étude souligne le mandat et les activités du Groupe des huit (G8), examine dans quelle mesure et envers qui le G8 est responsable, passe en revue les types de groupes de la société civile interagissant avec le G8 et s’interroge sur les effets, positifs ou négatifs, de cet engagement sur la responsabilité du G8 à travers diverses actions : études de politiques, évaluation et contrôle des engagements ; pétitions, lobbying, mobilisation et campagnes médiatiques ; manifestations et protestations ; dialogue ; sommets alternatifs ; participation à des partenariats aux multiples parties prenantes. Le document analyse ensuite les attitudes, les procédures, les structures et d’autres facteurs ayant aidé ou gêné la contribution de la société civile à la responsabilité du G8.
Le G8 est un club puissant de ce que l’on appelle habituellement les grandes démocraties industrielles (Allemagne, Canada, États-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni et Russie). Plusieurs chocs économiques et autres événements majeurs au début des années 1970 conduisirent à l’émergence de ce groupe. Depuis le début, lorsque le G7 s’occupait principalement des questions économiques et financières, l’agenda du G7/G8 s’est progressivement élargi pour englober de nouveaux sujets, comme les questions politiques tout d’abord, puis un nombre croissant de thèmes transnationaux, de l’environnement au terrorisme en passant par les maladies infectieuses.
Aujourd’hui, les principales fonctions du groupe sont celles de délibération, orientation et prise de décisions, ainsi que la gouvernance globale et la gestion de politiques intérieures. Le sommet permet aux Chefs d’États et de Gouvernements d’exercer un leadership politique, de réconcilier préoccupations nationales et internationales, de développer une gestion collective et d’intégrer l’économie et la politique dans les négociations et les décisions.
L’appareil d’encadrement de chaque dirigeant du G8 est mené par un représentant personnel (sherpa) et, depuis 2001, un Représentant personnel pour l’Afrique, deux sous-sherpas (un économique, l’autre financier), un directeur politique, et bien entendu, un personnel important pour la logistique, la sécurité et autres fonctions. Étant donné que le G8 n’est pas basé sur une charte fondatrice, à la différence de la Charte de l’ONU ou d’un accord intergouvernemental similaire, il n’existe pas de mécanismes institutionnels intégrés pour orienter ou réguler la nature des interactions entre les acteurs. Le G8 ne dispose pas non plus d’un secrétariat (même si les pays membres du G8 disposent d'une structure administrative propre) ; il ne peut donc y avoir de progression structurée et continue avec laquelle la société civile et d’autres acteurs non étatiques peuvent interagir.
Ces limites institutionnelles et structurelles n’ont pas empêché une interaction substantielle et positive entre le G8 et la société civile. Ce document vise à montrer, dans un contexte historique et pragmatique, de quelle manière cette interaction complexe a eu un effet positive ou négatif sur la responsabilité du G8.
L’étude conclut que le concept de responsabilité, même s'il est problématique, est applicable au G8 : les dirigeants sont responsables individuellement devant leurs électorats nationaux, devant la communauté mondiale, devant les agences de gouvernance régionale et globale, et devant les autres dirigeants. La transparence du G8 n’est toujours pas satisfaisante, mais la responsabilité pour les actions prises gagne du terrain. La responsabilité pour d’autres agences de gouvernance globale est plus faible et la responsabilité envers les autres dirigeants est nébuleuse. La responsabilité envers les personnes qui sont touchées par les décisions du G8 varie selon la question, mais n’est généralement pas forte. Le principal élément manquant est un mécanisme contraignant. La conclusion la plus importante est que la société civile a stimulé la responsabilité du G8, mais que cette fonction n’a pas encore atteint son potentiel.
Source: CSGR Working Paper Series 235/07. Octobre, 2007
Par Peter I. Hajnal